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Le Ch'oc édition 2018
Coupe de France de bloc - Toulouse

Aides et subventions aux clubs  

Le Conseil Départemental de la Haute-Garonne et le Conseil Régional d'Occitanie proposent différentes aides et subventions au bénéfices des clubs sportifs. 

Vous trouverez ci-dessous un récapitulatif de celles-ci ainsi que les dossiers à compléter ou bien un courrier type de demande de lots pour les organisateurs de manifestations sportives. 

 

I-              Demande d’objets promotionnels dans le cadre d’une manifestation sportive (Conseil Départemental)

Les clubs organisant des manifestations sportives d’intérêt départemental (compétitives ou promotionnelles) peuvent solliciter auprès du Conseil Départemental la fourniture d’objets/goodies.

Cette demande peut être effectuée, dans la limite de deux par an, par l’envoi d’un courrier à l’attention du Président du Conseil Départemental. Vous trouverez ci-après l’adresse postale complète :

Direction des interventions sportives, Culturelles et associatives (DISCA)

Service des interventions sportives

1, boulevard de la Marquette

31090 Toulouse Cedex 9

Nous vous proposons de trouver associé à ce document un courrier type comportant les différentes mentions impératives afin que votre demande soit étudiée.

Celle-ci doit être adressée a minima un mois avant la tenue de la manifestation.

Courrier type de demande lots dans le cadre d'une manifestation sportive.

 

II-            Aide au fonctionnement ou à l’organisation de manifestations des associations sportives (Conseil Départemental)

Cette aide concerne toutes les associations sportives du département et peut être demandée dans le cadre d’une manifestation sportive (trois mois minimum avant la date de la manifestation) ou simplement dans le cadre du fonctionnement global de l’association (demande annuelle à transmettre avant le 30 juin).

Le dossier doit être envoyé de manière dématérialisée et accompagné d’un courrier à l’attention du Président du Conseil Départemental expliquant les raisons de la demande et des pièces justificatives.

Vous trouverez au lien suivant la plateforme de transmission dématérialisée et la liste des pièces justificatives :

https://www.haute-garonne.fr/guide-des-aides/aide-aux-associations-sportives

 

III-         Aide à l’acquisition de petit matériel sportif (Conseil Départemental)

Cette aide s’adresse aux associations ayant des licenciés de 16 ans ou moins lors de la saison sportive en cours.

Il s’agit d’une aide pouvant aller de 300€ à 800€ par association selon le nombre de licenciés de moins de 16 ans au sein du club. Elle doit permettre l’acquisition de matériel technico-pédagogique destiné à l’accomplissement et à l’apprentissage de la discipline sportive.

Pour pouvoir bénéficier de cette aide, l’association doit retourner un dossier papier que vous pouvez télécharger en cliquant ici. Le dossier doit être retourné avant le 31 décembre de l’année en cours et être accompagné des pièces justificatives suivantes :

-       Copie des statuts de l’association pour les premières demandes ou si modifications ;

-       Copie de l’affiliation à une fédération française sportive reconnue par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports (à télécharger depuis l’intranet fédéral, espace « gestion du club ») ;

-       Copie de la liste des licenciés de moins de 16 ans émise par la Fédération Française, justifiant la délivrance d’une licence pour la saison sportive en cours. Celle-ci doit faire mention des noms, prénoms et date de naissance des licenciés ;

-       Copie du procès-verbal de la dernière Assemblée Générale ;

-       1 RIB ou RIP (à agrafer) ;

L’adresse d’envoi du dossier est la suivante :

Direction des interventions sportives, Culturelles et associatives (DISCA)

Service des interventions sportives

1, boulevard de la Marquette

31090 Toulouse Cedex 9

 

IV-          Aide à l’acquisition de petits matériels sportifs (Conseil Régional)

Le Conseil Régional propose également une aide aux associations leur permettant d’acquérir du matériel sportif. Les dossiers doivent être retournés avant le 30 juin 2019.

Pour cela deux conditions doivent être satisfaites :

-       Être affilié à une Fédération Sportive agréée par le Ministère en charge des Sports

-       Justifier d’au moins 20 licenciés de moins de 21 ans durant la saison sportive en cours (et/ou 20% du nombre des licenciés de moins de 21 ans)

Vous pouvez télécharger le dossier à compléter ici.

Le montant de l’aide peut aller de 700€ à 2000€.

 

Nous restons à votre disposition si vous souhaitez plus d'information.